FLASH INFO TASS de DIJON – Mardi 10 Janvier 2017
Rendez vous au TASS de Dijon le Mardi 10 Janvier 2017 à 9H, le Président TALESS sera présent pour défendre un libéré contre Le RSI Bourgogne Vous pouvez rencontrer Hakim après la plaidoirie, il répondra aux questions. Vous pouvez assister à la plaidoirie, l’audience est publique. TASS, 13 Boulevard Georges Clemenceau, 21000 Dijon
Compte rendu TASS « Le Mans » du Mercredi 4 Janvier 2017
Lieu: TASS de « Le Mans » Contre la Caisse : RSI Date : 4 Janvier décembre 2016, 9h Adhérent(s) représenté(s) par TALESS : 1 libéré Hakim se présente. La juge dit : « le tribunal vérifiera si vous avez la qualité à agir ». Hakim fournit les documents. La juge prend plus de 3 minutes à examiner les documents du […]
Compte rendu TASS de Rouen du 20 décembre contre L’URSSAF
Lieu: TASS de Rouen Contre la Caisse : URSSAF Date : 20 décembre 2016, 13h Adhérent représenté par TALESS : 1 libéré : Faraj Chemsi Résultat: Renvoyé à Février 2017
FLASH INFO TASS de ROUEN – Mardi 20 décembre
Rendez vous au TASS de Rouen le Mardi 20 décembre à13H30, le Président TALESS sera présent pour défendre le « Fer de Lance des libérés » : Faraj Chemsi contre L’URSSAF Vous pouvez rencontrer Hakim avant la plaidoirie, il répondra aux questions. Vous pouvez assister à la plaidoirie, l’audience est publique. TASS, Palais de Justice de Rouen, […]
Compte rendu TASS de Rouen du 13 décembre
Lieu: TASS de Rouen Contre la Caisse : RSI Date : 13 décembre 2016, 13h Adhérents représentés par TALESS : 2 libérés Résultats : 2 Renvois En 45 secondes montre en main, le juge a du s’incliner pour renvoyer . Notons également que le juge à reconnu assez rapidement Hakim, et que des maux de […]
FLASH INFO TASS de Rouen Mardi 13 décembre
Rendez vous au TASS de Rouen le Mardi 13 décembre à13H30, troisième passage du président TALESS, pour défendre des adhérents libérés des caisses de sécu. Vous pouvez rencontrer Hakim avant la plaidoirie, il répondra aux questions. Vous pouvez assister à la plaidoirie, l’audience est publique.
Compte rendu TASS de LAVAL
Lieu: TASS de Laval Contre la Caisse : RSI Date : 12 décembre 2016, 9h Adhérents représentés par TALESS : 1 libérés Libérés Conseillés: 3 libérés Résultats : 7 Renvois Expéditifs
FLASH INFO TASS de LAVAL ( RENNES / ANGERS / le MANS)
Le président TALESS, Hakim sera présent Lundi 12 Décembre à 9H au TASS de LAVAL pour défendre des adhérents contre le RSI PAYS DE LA LOIRE Adresse : Tribunal des Affaires de Sécurité Social, 13 place saint tugal 53015 Laval Cedex Laval est situé entre RENNES, LE MANS et ANGERS, le président de TALESS répondra […]
Compte rendu: TASS de Rouen du 8 décembre
Lieu: TASS de rouen Contre les Caisse : RSI et URSSAF Date : 8 decembre 2016, 13H30 Adhérents représentés par TALESS : 2 libérés un dossier RSI et un URSSAF Dossier RSI Hakim le président de TALESS se présente, il fournit tous les documents, le juge et l’avocate ont essayé de contourner la représentativité […]
Le RSI à perdu sa MARQUE – Compte rendu TASS de Quimper
Lieu: TASS de Quimper Contre la Caisse : RSI BRETAGNE Date : 5 décembre 2016 13h30 Adhérents représentés par TALESS : 12 Libérés Rôle de l’audience : pas de noms des assesseurs, ni de la présidente: Début de la plaidoirie: Hakim (Président de TALESS) : « je veux les noms des assesseurs » les assesseurs se lèvent […]